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Pour la SEC Nigériane, les cryptomonnaies sont des valeurs mobilières

"Les cryptoactifs sont des valeurs mobilières, jusqu’à preuve du contraire… ", peut-on lire dans un communiqué de la SEC (Securities and Exchange Commission). Cette sortie met à la fois fin au flou sur la question des cryptomonnaies dans le pays et ouvre la voie à un début de règlementation qu’il faudra voir de près.

Le Nigéria est depuis quelques années l’un de pays dont l’adoption des cryptomonnaies évolue à pas de géant. Alors qu’un vide juridique planait jusqu’ici, laissant les utilisateurs des cryptoactifs évoluer dans une jungle sans lois, les choses semblent prendre une toute autre tournure.

Une position favorable aux cryptomonnaies

Cette sortie de la SEC est pour le moins surprenante en une période où la valeur de la monnaie du pays, le Naira, ne fait que chuter. Le risque est qu’on assiste à une adoption grandissante des cryptomonnaies dans le pays au détriment de la monnaie nationale et le positionnement de la SEC n’aiderait pas à freiner cette tendance.

En effet, sachant comment les institutions Etatiques sont la plupart de fois virulents dans leurs propos sur l’essor des cryptomonnaies, il n’est pas moins surprenant de voir la SEC Nigériane aller jusqu’à définir un cryptoactif comme « une représentation numérique de la valeur qui peut être échangée numériquement et fonctionne comme un moyen d'échange ; et/ou une unité de compte ; et/ou une réserve de valeur… ».

Elle précise tout de même qu’une cryptomonnaie « n’a pas cours légal […] et ne remplit les fonctions ci-dessus que par accord au sein de la communauté de ses utilisateurs ».

Protéger les utilisateurs sans « étouffer l’innovation »

Malgré la prolifération de l’arnaque dans le secteur, l’autorité de régulation nigériane retient qu’il offre des nouvelles opportunités d’investissement au public.

En effet, la popularité d’Ethereum a entrainé son lot d’inconvénients. Cette possibilité qu’il a offerte à n’importe qui de pouvoir créer son propre token a certes donné la possibilité de mettre au point des applications intéressantes mais l’engouement qui s’en est suivi n’a pas échappé aux yeux des acteurs mal intentionnés.

Plusieurs études ont rapporté que la majorité des ICO (Initial Coin Offering), ces méthodes de levée de fonds dont la popularité a atteint le pic pendant la bulle de 2017, étaient des arnaques.

Pour à la fois protéger le public contre d’éventuelles pertes tout en prenant le soin de constituer une barrière à l’adoption des projets légitimes, la SEC exige à tout émetteur d’un tokens d’effectuer ce qu’on appelle initial assessment filing (dépôt d’évaluation initiale), une procédure réservée aux entreprises et particuliers qui prévoient « de lancer une innovation numérique ».

Il consiste à remplir un formulaire pour recevoir de la SEC des conseils ou des exigences règlementaires. La SEC donne également une durée de 3 mois pour se faire enregistrer à toutes les entreprises ayant émis des tokens ou qui offraient des services liés aux cryptomonnaies avant cette date.

Si on regarde de tout près, les mesures prises par la SEC se limitent à inciter les sociétés cryptos à se faire enregistrer. Pour l’instant, nous n’avons pas connaissance de règles auxquelles elles vont se conformer pour œuvrer en toute tranquillité dans le pays, ce qui laisse une tonne de lacunes qu’il faudra que la SEC éclaircisse.

Quoi qu’il en soit, en première vue, tout laisse croire que les autorités Nigérianes sont favorables à une règlementation douce ; reste à voir si la sortie de règles plus claires profitera à l’évolution positive du secteur ou si ce n’est qu’un stratagème visant à ralentir l’adoption.


Gloire W

Salut, c’est Gloire

J’entends parler du bitcoin et de sa blockchain en 2014. C’est après la bulle de 2017 que je m’y plonge avec passion, j’en fait mon sujet d’étude.